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LA CHANCELLERIE |
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Can. 482 § 1. Dans chaque curie sera constitué un chancelier dont la fonction principale, à moins que le droit particulier n'en dispose autrement, est de veiller à ce que les actes de la curie soient rédigés et expédiés, et conservés aux archives de la curie.
Can. 482 § 2. Si cela paraît nécessaire, un adjoint peut être donné au chancelier qui portera le nom de vice-chancelier.
Can. 482 § 3. Le chancelier comme le vice-chancelier sont par le fait même notaires et secrétaires de la curie. |
La constitution d'un chancelier est obligatoire dans chaque diocèse. C'est lui qui est responsable de ce que les actes de la curie soient exécutés et rédigés comme il se doit et qui doit veiller à leur conservation dans les archives de la curie. Telle est sa fonction principale «à moins que le droit particulier n'en dispose autrement 1. Cela dépendra justement des circonstances particulières à chaque lieu. Par exemple: la taille du diocèse, le personnel disponible, le nombre des actes à expédier, etc.
Dans certains diocèses, il y aura un archiviste 2; ce qui n'enlève pas au chancelier son rôle de vigilance et même de gardien comme le statueront les canons sur les archives. De plus en plus fréquemment le chancelier sera nommé Vicaire épiscopal pour les affaires courantes de la curie, ce qui lui donne juridiction ordinaire sur de nombreux actes administratifs, entre autres les dispenses en divers domaines, spécialement dans les questions de mariage. Souvent encore, l'Évêque délèguera certaines facultés spécifiques au chancelier, qui agira alors par pouvoir délégué et non ordinaire. Mais le plus souvent il est le premier responsable ou au moins aviseur de tout ce qui s'appelle affaire canonique ou juridique, y inclus l'examen des cas de nullité de mariage. De telle manière que si, en vertu du droit commun la fonction du chancelier ne semble pas très absorbante, en pratique il est loin d'en être ainsi dans la plupart des curies diocésaines. C'est pourquoi en de nombreux diocèses, on lui donnera même un adjoint «qui portera le nom de vice-chancelier». L'un et l'autre «sont par le fait même notaires». Ce qui fait que si en tant que chancelier il veille à ce que les actes soient rédigés, en tant que notaire il peut également les rédiger lui-même.
Coordonnées: Téléphone: (450) 432-9742, poste 318.
1. Le chancelier de Saint-Jérôme est membre d'office du Bureau de l'évêque et du Collège des consulteurs, du Conseil presbytéral, du Conseil pour les Affaires économiques et participe aux rencontres de l'Interpastorale de Montréal.
2. Une personne préposée aux archives.
Texte inspiré du professeur émérite Roch Pagé de l'Université St-Paul, Ottawa.